Discussions sur la régulation des outils cyber offensifs durant le Forum de la paix à Paris

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères français a accueilli, le 12 novembre 2024, une réunion du Processus de Pall Mall, une initiative internationale visant à réguler les outils cyber offensifs. Organisée en marge du Forum de la paix de Paris, cette rencontre illustre la volonté, affichée depuis un an par les diplomaties française et britannique, de lutter « contre la prolifération et l’usage irresponsable des capacités commerciales de cyber-intrusion ».

En février 2024, une conférence à Lancaster House avait acté la création de ce Processus de Pall Mall. Cette coalition internationale associant « des représentants gouvernementaux, du secteur privé, de la recherche et de la société civile » s’est donné pour objectif « d’identifier les options de régulation permettant d’encadrer le développement, la facilitation, l’acquisition et l’usage de ces capacités ». Les logiciels espions étatiques, comme le célèbre Pegasus de NSO Group, sont les premiers visés par cette initiative.

En août 2024, le Processus de Pall Mall a lancé une consultation multi-acteurs sur une cartographie large des mesures envisageables « pour prévenir les risques de prolifération et d’usage irresponsable de ces capacités ». La réunion du 12 novembre au Quai d’Orsay fut l’occasion de présenter le rapport issu de cette consultation, qui détaille des mesures déjà existantes et, surtout, les efforts supplémentaires à fournir.

La diplomatie française a pour ambition de traduire ces propositions en engagements politiques. Une seconde conférence internationale du Processus de Pall Mall aura ainsi lieu, au printemps 2025, à Paris.